Rectificatif à la directive 2013/53/UE du Parlement européen et du Conseil du 20 novembre 2013 relative aux bateaux de plaisance et aux véhicules nautiques à moteur et abrogeant la directive 94/25/CE (JO L 354 du 28.12.2013)
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 13 novembre 2015 |
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Sur la directive :
| Date de publication au JOUE : | 13 novembre 2015 |
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| Titre complet : | Rectificatif à la directive 2013/53/UE du Parlement européen et du Conseil du 20 novembre 2013 relative aux bateaux de plaisance et aux véhicules nautiques à moteur et abrogeant la directive 94/25/CE (JO L 354 du 28.12.2013) |
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Version du 13 novembre 2015 • À jour
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