Rectificatif à la directive 88/436/CEE du Conseil, du 16 juin 1988, modifiant la directive 70/220/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les gaz provenant des moteurs équipant les véhicules à moteur (Limitation des émissions de particules polluantes par les moteurs diesel) (JO n L 214 du 6.8.1988)
Rectificatif à la directive 88/436/CEE du Conseil, du 16 juin 1988, modifiant la directive 70/220/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les gaz provenant des moteurs équipant les véhicules à moteur (Limitation des émissions de particules polluantes par les moteurs diesel) (JO n L 214 du 6.8.1988)
Version8 novembre 1988
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 8 novembre 1988 |
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Sur la directive :
| Date de signature : | |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 8 novembre 1988 |
| Titre complet : | Rectificatif à la directive 88/436/CEE du Conseil, du 16 juin 1988, modifiant la directive 70/220/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les gaz provenant des moteurs équipant les véhicules à moteur (Limitation des émissions de particules polluantes par les moteurs diesel) (JO n L 214 du 6.8.1988) |
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