Rectificatif à la directive 80/232/CEE du Conseil, du 15 janvier 1980, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux gammes de quantités nominales et de capacités nominales admises pour certains produits en préemballages (JO n L 51 du 25.2.1980)
Rectificatif à la directive 80/232/CEE du Conseil, du 15 janvier 1980, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux gammes de quantités nominales et de capacités nominales admises pour certains produits en préemballages (JO n L 51 du 25.2.1980)
Version17 avril 1980
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 17 avril 1980 |
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Sur la directive :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 17 avril 1980 |
| Titre complet : | Rectificatif à la directive 80/232/CEE du Conseil, du 15 janvier 1980, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux gammes de quantités nominales et de capacités nominales admises pour certains produits en préemballages (JO n L 51 du 25.2.1980) |
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