Rectificatif à la directive 89/174/CEE, onzième directive de la Commission, du 21 février 1989, portant adaptation au progrès technique des annexes II, III, IV, V, VI et VII de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques (JO n L 64 du 8.3.1989)
Rectificatif à la directive 89/174/CEE, onzième directive de la Commission, du 21 février 1989, portant adaptation au progrès technique des annexes II, III, IV, V, VI et VII de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques (JO n L 64 du 8.3.1989)
Version13 juillet 1989
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 13 juillet 1989 |
|---|
Sur la directive :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 13 juillet 1989 |
| Titre complet : | Rectificatif à la directive 89/174/CEE, onzième directive de la Commission, du 21 février 1989, portant adaptation au progrès technique des annexes II, III, IV, V, VI et VII de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques (JO n L 64 du 8.3.1989) |
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