RECTIFICATIF A :# 88/298/CEE: Directive du Conseil du 16 mai 1988 modifiant l' annexe II des directives 76/895/CEE et 86/362/CEE concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les fruits et légumes, d' une part, et les céréales, d' autre part
RECTIFICATIF A :# 88/298/CEE: Directive du Conseil du 16 mai 1988 modifiant l' annexe II des directives 76/895/CEE et 86/362/CEE concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les fruits et légumes, d' une part, et les céréales, d' autre part
Version13 avril 1995
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 13 avril 1995 |
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Sur la directive :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 13 avril 1995 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :# 88/298/CEE: Directive du Conseil du 16 mai 1988 modifiant l' annexe II des directives 76/895/CEE et 86/362/CEE concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les fruits et légumes, d' une part, et les céréales, d' autre part |
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