Directive 93/10/CEE du 15 mars 1993 relative aux matériaux et aux objets en pellicule de cellulose régénérée, destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires
Directive 93/10/CEE du 15 mars 1993 relative aux matériaux et aux objets en pellicule de cellulose régénérée, destinés à entrer en contact avec les denrées alimentairesAbrogé
Version24 mars 1993
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Version17 décembre 1993
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Version19 février 2004
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Version20 juillet 2007
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 20 juillet 2007 |
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Sur la directive :
| Date de signature : | 15 mars 1993 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 17 avril 1993 |
| Titre complet : | Directive 93/10/CEE de la Commission, du 15 mars 1993, relative aux matériaux et aux objets en pellicule de cellulose régénérée, destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires |
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Transpositions • 4
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Arrêté ministériel du 24/08/1993 relatif à la fabrication de nectars sans addition de sucre ou de miel, Journal Officiel du 01/09/1993 Page 12285
Arrêté ministériel du 12/11/1993 modifiant l'arrêté du 19/11/1990 relatif aux solvants d'extraction utilisés dans la fabrication des denrées alimentaires ou de leurs ingrédients, Journal Officiel du 07/12/1993 Page 16986
Décret Numéro 93-1130 du 27/09/1993 concernant l'étiquetage relatif aux qualités nutritionnelles des denrées alimentaires, Journal Officiel du 29/09/1993 Page 13533
Arrêté ministériel du 04/11/1993 relatif aux matériaux et objets en pellicule de cellulose régénérée mis ou destinés à être mis en contact des denrées, produits et boissons alimentaires, Journal Officiel du 02/12/1993 Page 16696
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Version du 20 juillet 2007 • À jour
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