RECTIFICATIF A :# 86/469/CEE: Directive du Conseil du 16 septembre 1986 concernant la recherche de résidus dans les animaux et dans les viandes fraîches
RECTIFICATIF A :# 86/469/CEE: Directive du Conseil du 16 septembre 1986 concernant la recherche de résidus dans les animaux et dans les viandes fraîches
Version25 mai 1988
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 25 mai 1988 |
|---|
Sur la directive :
| Date de signature : | |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 25 mai 1988 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :# 86/469/CEE: Directive du Conseil du 16 septembre 1986 concernant la recherche de résidus dans les animaux et dans les viandes fraîches |
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 25 mai 1988 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)