Rectificatif à la directive 80/232/CEE du Conseil, du 15 janvier 1980, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux gammes de quantités nominales et de capacités nominales admises pour certains produits en préemballage (JO n L 51 du 25.2.1980)
Rectificatif à la directive 80/232/CEE du Conseil, du 15 janvier 1980, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux gammes de quantités nominales et de capacités nominales admises pour certains produits en préemballage (JO n L 51 du 25.2.1980)
Version27 mars 1980
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 27 mars 1980 |
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Sur la directive :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 27 mars 1980 |
| Titre complet : | Rectificatif à la directive 80/232/CEE du Conseil, du 15 janvier 1980, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux gammes de quantités nominales et de capacités nominales admises pour certains produits en préemballage (JO n L 51 du 25.2.1980) |
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