Rectificatif à la directive 2005/26/CE de la Commission du 21 mars 2005 établissant une liste des substances ou ingrédients alimentaires provisoirement exclus de l’annexe III bis de la directive 2000/13/CE du Parlement européen et du Conseil (JO L 75 du 22.3.2005)
Rectificatif à la directive 2005/26/CE de la Commission du 21 mars 2005 établissant une liste des substances ou ingrédients alimentaires provisoirement exclus de l’annexe III bis de la directive 2000/13/CE du Parlement européen et du Conseil (JO L 75 du 22.3.2005)
Version12 juillet 2005
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 12 juillet 2005 |
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Sur la directive :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 12 juillet 2005 |
| Titre complet : | Rectificatif à la directive 2005/26/CE de la Commission du 21 mars 2005 établissant une liste des substances ou ingrédients alimentaires provisoirement exclus de l’annexe III bis de la directive 2000/13/CE du Parlement européen et du Conseil (JO L 75 du 22.3.2005) |
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