Rectificatif à la directive 1999/15/CE de la Commission du 16 mars 1999 portant adaptation au progrès technique de la directive 76/759/CEE du Conseil relative aux feux_+brouillard arrière des véhicules à moteur et de leurs remorques («Journal officiel des Communautés européennes» L 97 du 12 avril 1999)
Rectificatif à la directive 1999/15/CE de la Commission du 16 mars 1999 portant adaptation au progrès technique de la directive 76/759/CEE du Conseil relative aux feux_+brouillard arrière des véhicules à moteur et de leurs remorques («Journal officiel des Communautés européennes» L 97 du 12 avril 1999)
Version19 mai 1999
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 19 mai 1999 |
|---|
Sur la directive :
| Date de signature : | |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 19 mai 1999 |
| Titre complet : | Rectificatif à la directive 1999/15/CE de la Commission du 16 mars 1999 portant adaptation au progrès technique de la directive 76/759/CEE du Conseil relative aux feux_+brouillard arrière des véhicules à moteur et de leurs remorques («Journal officiel des Communautés européennes» L 97 du 12 avril 1999) |
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 19 mai 1999 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)