RECTIFICATIF A :# Directive 1999/1/CE de la Commission du 21 janvier 1999 incluant une substance active (krésoxym méthyl) dans l'annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Version10 juin 1999

Version en vigueur

Entrée en vigueur :	10 juin 1999

Sur la directive :

Date de signature :
Date de publication au JOUE :	10 juin 1999
Titre complet :	RECTIFICATIF A :# Directive 1999/1/CE de la Commission du 21 janvier 1999 incluant une substance active (krésoxym méthyl) dans l'annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Voir la source institutionnelle

Texte du document

Version du 10 juin 1999 • À jour

RECTIFICATIF A :# Directive 1999/1/CE de la Commission du 21 janvier 1999 incluant une substance active (krésoxym méthyl) dans l'annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Sur la directive :

Décision • 0

Commentaire • 0

Texte du document