Rectificatif à la directive 2006/88/CE du Conseil du 24 octobre 2006 relative aux conditions de police sanitaire applicables aux animaux et aux produits d'aquaculture, et relative à la prévention de certaines maladies chez les animaux aquatiques et aux mesures de lutte contre ces maladies ( JO L 328 du 24.11.2006 )
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 1 juin 2007 |
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Sur la directive :
| Date de publication au JOUE : | 1 juin 2007 |
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| Titre complet : | Rectificatif à la directive 2006/88/CE du Conseil du 24 octobre 2006 relative aux conditions de police sanitaire applicables aux animaux et aux produits d'aquaculture, et relative à la prévention de certaines maladies chez les animaux aquatiques et aux mesures de lutte contre ces maladies ( JO L 328 du 24.11.2006 ) |
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Version du 1 juin 2007 • À jour
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Doctrine / Droit de l'Union Européenne / Directives / 2007