Directive 96/5/CE, Euratom de la Commission, du 16 février 1996, concernant les préparations à base de céréales et les aliments pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âge (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Version19 mars 1996

Version2 juillet 1998

Version7 juin 1999

Version6 mars 2003

Version26 décembre 2006

Version abrogée

Entrée en vigueur :	26 décembre 2006

Sur la directive :

Date de signature :	16 février 1996
Date de publication au JOUE :	28 février 1996
Titre complet :	Directive 96/5/CE, Euratom de la Commission, du 16 février 1996, concernant les préparations à base de céréales et les aliments pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âge (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

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Version du 26 décembre 2006 • À jour

Directive 96/5/CE, Euratom de la Commission, du 16 février 1996, concernant les préparations à base de céréales et les aliments pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âge (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)Abrogé

Sur la directive :

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