Rectificatif à la directive 2004/60/CE de la Commission du 23 avril 2004 modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d'y inscrire la substance active quinoxyfen (JO L 120 du 24.4.2004)
Rectificatif à la directive 2004/60/CE de la Commission du 23 avril 2004 modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d'y inscrire la substance active quinoxyfen (JO L 120 du 24.4.2004)
Version5 juin 2004
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 5 juin 2004 |
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Sur la directive :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 5 juin 2004 |
| Titre complet : | Rectificatif à la directive 2004/60/CE de la Commission du 23 avril 2004 modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d'y inscrire la substance active quinoxyfen (JO L 120 du 24.4.2004) |
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