Directive 89/516/CEE du 1er août 1989 portant adaptation au progrès technique de la directive 76/758/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux feux d'encombrement, aux feux de position avant, aux feux de position arrière et aux feux

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Version17 août 1989

Version abrogée

Entrée en vigueur :	17 août 1989

Sur la directive :

Date de signature :	1 août 1989
Date de publication au JOUE :	12 septembre 1989
Titre complet :	Directive 89/516/CEE de la Commission du 1er août 1989 portant adaptation au progrès technique de la directive 76/758/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux feux d'encombrement, aux feux de position avant, aux feux de position arrière et aux feux-stop des véhicules à moteur et de leurs remorques

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Version du 17 août 1989 • À jour

Directive 89/516/CEE du 1er août 1989 portant adaptation au progrès technique de la directive 76/758/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux feux d'encombrement, aux feux de position avant, aux feux de position arrière et aux feuxAbrogé

Sur la directive :

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