Directive 89/23/CEE du 21 décembre 1988Abrogé
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 27 décembre 1988 |
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Sur la directive :
| Date de signature : | 21 décembre 1988 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 14 janvier 1989 |
| Titre complet : | Directive 89/23/CEE de la Commission du 21 décembre 1988 modifiant les annexes de la directive 70/524/CEE du Conseil concernant les additifs dans l'alimentation des animaux |
Transpositions • 1
Décisions • 2
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[…] Ce nouveau régime est entré en application le 1 er octobre 1999, à l'issue d'une période transitoire prévue par ladite directive en ce qui concerne certains additifs. […] La directive 89/23/CEE de la Commission, du 21 décembre 1988, modifiant les annexes de la directive 70/524 (JO 1989, L 11, p. 34), a inscrit le nifursol définitivement à l'ancienne annexe I de la directive 70/524. […]
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[…] 5 Dans le cadre du régime initial, la substance nifursol, un coccidiostatique de la famille des nitrofuranes, a été autorisée, à titre provisoire, comme additif alimentaire par la directive 82/822/CEE de la Commission, du 19 novembre 1982, modifiant les annexes de la directive 70/524 (JO L 347, p. 16). La directive 89/23/CEE de la Commission, du 21 décembre 1988, modifiant les annexes de la directive 70/524 (JO 1989, L 11, p. 34), a inscrit le nifursol définitivement à l'ancienne annexe 1 de la directive 70/524, telle que modifiée.
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Texte du document
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, vu le traité instituant la Communauté économique européenne,
vu la directive 70/524/CEE du Conseil, du 23 novembre 1970, concernant les additifs dans l'alimentation des animaux (1), modifiée en dernier lieu par la directive 88/616/CEE de la Commission (2), et notamment son article 7,
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE: