Rectificatif à la directive 2005/44/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 septembre 2005 relative à des services d’information fluviale (SIF) harmonisés sur les voies navigables communautaires ( JO L 255 du 30.9.2005 )
Rectificatif à la directive 2005/44/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 septembre 2005 relative à des services d’information fluviale (SIF) harmonisés sur les voies navigables communautaires ( JO L 255 du 30.9.2005 )
Version27 décembre 2005
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 27 décembre 2005 |
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Sur la directive :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 27 décembre 2005 |
| Titre complet : | Rectificatif à la directive 2005/44/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 septembre 2005 relative à des services d’information fluviale (SIF) harmonisés sur les voies navigables communautaires ( JO L 255 du 30.9.2005 ) |
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