Rectificatif à la directive 89/277/CEE de la Commission, du 28 mars 1989, portant adaptation au progrès technique de la directive 76/759/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux feux indicateurs de direction des véhicules à moteur et de leurs remorques (JO n L 109 du 20.4.1989)
Rectificatif à la directive 89/277/CEE de la Commission, du 28 mars 1989, portant adaptation au progrès technique de la directive 76/759/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux feux indicateurs de direction des véhicules à moteur et de leurs remorques (JO n L 109 du 20.4.1989)
Version27 avril 1989
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 27 avril 1989 |
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Sur la directive :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 27 avril 1989 |
| Titre complet : | Rectificatif à la directive 89/277/CEE de la Commission, du 28 mars 1989, portant adaptation au progrès technique de la directive 76/759/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux feux indicateurs de direction des véhicules à moteur et de leurs remorques (JO n L 109 du 20.4.1989) |
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