Directive 93/92/CEE du 29 octobre 1993 relative à l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse sur les véhicules à moteur à deux ou trois roues
Directive 93/92/CEE du 29 octobre 1993 relative à l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse sur les véhicules à moteur à deux ou trois rouesAbrogé
Version23 novembre 1993
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Version19 décembre 2000
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Version1 janvier 2010
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 janvier 2010 |
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Sur la directive :
| Date de signature : | 29 octobre 1993 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 14 décembre 1993 |
| Titre complet : | Directive 93/92/CEE du Conseil, du 29 octobre 1993, relative à l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse sur les véhicules à moteur à deux ou trois roues |
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Transpositions • 2
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Décret Numéro 95-398 du 12/04/1995 modifiant certaines dispositions du code de la route relatives aux véhicules à moteur à deux ou à trois roues, aux quadricycles à moteur et à leurs remorques, Journal Officiel du 15/04/1995 Page 6001
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Version du 1 janvier 2010 • À jour
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