RECTIFICATIF A :#Directive 89/662/CEE du Conseil du 11 décembre 1989 relative aux contrôles vétérinaires applicables dans les échanges intracommunautaires dans la perspective de la réalisation du marché intérieur
RECTIFICATIF A :#Directive 89/662/CEE du Conseil du 11 décembre 1989 relative aux contrôles vétérinaires applicables dans les échanges intracommunautaires dans la perspective de la réalisation du marché intérieur
Version15 juin 1990
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 15 juin 1990 |
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Sur la directive :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 15 juin 1990 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :#Directive 89/662/CEE du Conseil du 11 décembre 1989 relative aux contrôles vétérinaires applicables dans les échanges intracommunautaires dans la perspective de la réalisation du marché intérieur |
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Version du 15 juin 1990 • À jour
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