Directive 89/556/CEE du 25 septembre 1989 fixant les conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires et les importations en provenance des pays tiers d'embryons d'animaux domestiques de l'espèce bovine
Directive 89/556/CEE du 25 septembre 1989 fixant les conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires et les importations en provenance des pays tiers d'embryons d'animaux domestiques de l'espèce bovineAbrogé
Version29 septembre 1989
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Version26 juillet 1990
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Version19 juillet 1993
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Version1 mars 1994
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Version5 juin 2003
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Version23 février 2006
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Version3 septembre 2008
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Version21 avril 2021
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 21 avril 2021 |
|---|
Sur la directive :
| Date de signature : | 25 septembre 1989 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 19 octobre 1989 |
| Titre complet : | Directive 89/556/CEE du Conseil du 25 septembre 1989 fixant les conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires et les importations en provenance des pays tiers d'embryons d'animaux domestiques de l'espèce bovine |
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Transpositions • 2
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Arrêté ministériel du 13/03/1991 fixant les conditions sanitaires exigées pour la production, la transplantation et les échanges intracommunautaires d'embryons frais et congelés d'animaux domestiques de l'espèce bovine, Journal Officiel du 30/03/1991 Page 4360
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Version du 21 avril 2021 • À jour
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