Rectificatif à la directive 2004/4/CE de la Commission du 15 janvier 2004 modifiant la directive 96/3/CE instituant une dérogation en ce qui concerne le transport par mer d'huiles et de graisses liquides en vrac, à certaines dispositions de la directive 93/43/CEE du Conseil relative à l'hygiène des denrées alimentaires (JO L 15 du 22.1.2004)
Rectificatif à la directive 2004/4/CE de la Commission du 15 janvier 2004 modifiant la directive 96/3/CE instituant une dérogation en ce qui concerne le transport par mer d'huiles et de graisses liquides en vrac, à certaines dispositions de la directive 93/43/CEE du Conseil relative à l'hygiène des denrées alimentaires (JO L 15 du 22.1.2004)
Version19 mars 2004
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 19 mars 2004 |
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Sur la directive :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 19 mars 2004 |
| Titre complet : | Rectificatif à la directive 2004/4/CE de la Commission du 15 janvier 2004 modifiant la directive 96/3/CE instituant une dérogation en ce qui concerne le transport par mer d'huiles et de graisses liquides en vrac, à certaines dispositions de la directive 93/43/CEE du Conseil relative à l'hygiène des denrées alimentaires (JO L 15 du 22.1.2004) |
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