Directive 91/126/CEE du 13 février 1991
Directive 91/126/CEE du 13 février 1991Abrogé
Version22 février 1991
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 22 février 1991 |
|---|
Sur la directive :
| Date de signature : | 13 février 1991 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 7 mars 1991 |
| Titre complet : | Directive 91/126/CEE de la Commission du 13 février 1991 modifiant les annexes de la directive 74/63/CEE du Conseil concernant les substances et produits indésirables dans l'alimentation des animaux |
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Transpositions • 1
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Arrêté ministériel du 18/04/1991 modifiant l'arrêté du 16/03/1989 fixant les teneurs maximales pour les substances et produits indésirables dans l'alimentation des animaux, Journal Officiel du 14/05/1991 Page 6336
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Version du 22 février 1991 • À jour
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