RECTIFICATIF A :# 79/795/CEE: Directive de la Commission, du 20 juillet 1979, portant adaptation au progrès technique de la directive 71/127/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux rétroviseurs des véhicules à moteur
RECTIFICATIF A :# 79/795/CEE: Directive de la Commission, du 20 juillet 1979, portant adaptation au progrès technique de la directive 71/127/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux rétroviseurs des véhicules à moteur
Version15 janvier 1980
Version en vigueur
Entrée en vigueur :
15 janvier 1980
Sur la directive :
Date de signature :
Date de publication au JOUE :
15 janvier 1980
Titre complet :
RECTIFICATIF A :# 79/795/CEE: Directive de la Commission, du 20 juillet 1979, portant adaptation au progrès technique de la directive 71/127/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux rétroviseurs des véhicules à moteur
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