Directive 93/1/CEE du 21 janvier 1993
Directive 93/1/CEE du 21 janvier 1993Abrogé
Version7 mai 1993
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 7 mai 1993 |
|---|
Sur la directive :
| Date de signature : | 21 janvier 1993 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 7 mai 1993 |
| Titre complet : | Directive 93/1/CEE de la Commission du 21 janvier 1993 modifiant la directive 77/535/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux méthodes d'échantillonnage et d'analyse des engrais (Méthodes d'analyse pour les oligo-éléments) |
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Texte du document
Version du 7 mai 1993 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne,
vu la directive 76/116/CEE du Conseil, du 18 décembre 1975, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux engrais (1), modifiée en dernier lieu par la directive 89/530/CEE (2), et notamment son article 9 paragraphe 2,
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE: