80/1272/CEE: Directive du Conseil, du 22 décembre 1980, portant adaptation, à la suite de l'adhésion de la Grèce, de la directive 80/780/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux rétroviseurs des véhicules à moteur à deux roues, avec ou sans "side-car" et à leur montage sur ces véhicules
80/1272/CEE: Directive du Conseil, du 22 décembre 1980, portant adaptation, à la suite de l'adhésion de la Grèce, de la directive 80/780/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux rétroviseurs des véhicules à moteur à deux roues, avec ou sans "side-car" et à leur montage sur ces véhiculesAbrogé
Version31 décembre 1980
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 31 décembre 1980 |
|---|
Sur la directive :
| Date de signature : | 22 décembre 1980 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 31 décembre 1980 |
| Titre complet : | 80/1272/CEE: Directive du Conseil, du 22 décembre 1980, portant adaptation, à la suite de l'adhésion de la Grèce, de la directive 80/780/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux rétroviseurs des véhicules à moteur à deux roues, avec ou sans "side-car" et à leur montage sur ces véhicules |
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Version du 31 décembre 1980 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu l'acte d'adhésion de 1979, et notamment son article 146,
vu la proposition de la Commission,
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE: