RECTIFICATIF A :#Directive 88/378/CEE du Conseil du 3 mai 1988 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la sécurité des jouets
RECTIFICATIF A :#Directive 88/378/CEE du Conseil du 3 mai 1988 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la sécurité des jouets
Version9 février 1991
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 9 février 1991 |
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Sur la directive :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 9 février 1991 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :#Directive 88/378/CEE du Conseil du 3 mai 1988 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la sécurité des jouets |
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