Directive 2001/52/CE du 3 juillet 2001
Directive 2001/52/CE du 3 juillet 2001Abrogé
Version1 août 2001
>
Version8 juillet 2008
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 8 juillet 2008 |
|---|
Sur la directive :
| Date de signature : | 3 juillet 2001 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 12 juillet 2001 |
| Titre complet : | Directive 2001/52/CE de la Commission du 3 juillet 2001 modifiant la directive 95/31/CE établissant des critères de pureté spécifiques pour les édulcorants pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) |
Voir la source institutionnelle
Transpositions • 1
Découvrez comment les directives européennes sont transposées dans le droit français sur Doctrine.
Arrêté du 15 mars 2002 modifiant l'arrêté du 2 octobre 1997 modifié relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à alimentation humaine JORF du 7/4/2002 - page 6182
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 8 juillet 2008 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)