Directive 93/31/CEE du 14 juin 1993 relative à la béquille des véhicules à moteur à deux roues
Directive 93/31/CEE du 14 juin 1993 relative à la béquille des véhicules à moteur à deux rouesAbrogé
Version29 juillet 1993
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Version19 décembre 2000
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Version1 janvier 2010
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 janvier 2010 |
|---|
Sur la directive :
| Date de signature : | 14 juin 1993 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 29 juillet 1993 |
| Titre complet : | Directive 93/31/CEE du Conseil, du 14 juin 1993, relative à la béquille des véhicules à moteur à deux roues |
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Transpositions • 2
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Décret Numéro 95-398 du 12/04/1995 modifiant certaines dispositions du code de la route relatives aux véhicules à moteur à deux ou à trois roues, aux quadricycles à moteur et à leurs remorques, Journal Officiel du 15/04/1995 Page 6001
Décision • 1
—
[…] (1) – Directive 93/38/CEE du Conseil, du 14 juin 1993, portant coordination des procédures de passation des marchés dans les secteurs de l'eau, de l'énergie, des transports et des télécommunications, JO L 199, p. 84.
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Version du 1 janvier 2010 • À jour
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