Onzième directive 89/174/CEE du 21 février 1989 portant adaptation au progrès technique des annexes II, III, IV, V, VI et VII de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques

Version28 février 1989

Version abrogée

Entrée en vigueur :	28 février 1989

Sur la directive :

Date de signature :	21 février 1989
Date de publication au JOUE :	8 mars 1989
Titre complet :	Onzième directive 89/174/CEE de la Commission du 21 février 1989 portant adaptation au progrès technique des annexes II, III, IV, V, VI et VII de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques

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Version du 28 février 1989 • À jour

Onzième directive 89/174/CEE du 21 février 1989 portant adaptation au progrès technique des annexes II, III, IV, V, VI et VII de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiquesAbrogé

Sur la directive :

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