RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 658/92 de la Commission du 16 mars 1992 rectifiant la version danoise des règlements (CEE) n° 778/83, (CEE) n 2213/83, (CEE) n 899/87, (CEE) n° 1591/87, (CEE) n 1730/87, (CEE) n 79/88 et (CEE) n° 920/89 en ce qui concerne les dispositions concernant le marquage pour les normes de qualité pour certains fruits et légumes frais
RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 658/92 de la Commission du 16 mars 1992 rectifiant la version danoise des règlements (CEE) n° 778/83, (CEE) n 2213/83, (CEE) n 899/87, (CEE) n° 1591/87, (CEE) n 1730/87, (CEE) n 79/88 et (CEE) n° 920/89 en ce qui concerne les dispositions concernant le marquage pour les normes de qualité pour certains fruits et légumes frais
Version29 mars 1996
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 29 mars 1996 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 29 mars 1996 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 658/92 de la Commission du 16 mars 1992 rectifiant la version danoise des règlements (CEE) n° 778/83, (CEE) n 2213/83, (CEE) n 899/87, (CEE) n° 1591/87, (CEE) n 1730/87, (CEE) n 79/88 et (CEE) n° 920/89 en ce qui concerne les dispositions concernant le marquage pour les normes de qualité pour certains fruits et légumes frais |
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Version du 29 mars 1996 • À jour
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