Règlement (CEE) 335/73 du 31 janvier 1973 fixant les coefficients d'adaptation à appliquer au prix d'achat prévu pour les poires par le règlement (CEE) n° 184/73 du Conseil
Règlement (CEE) 335/73 du 31 janvier 1973 fixant les coefficients d'adaptation à appliquer au prix d'achat prévu pour les poires par le règlement (CEE) n° 184/73 du ConseilAbrogé
Version1 février 1973
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 février 1973 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 31 janvier 1973 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 9 février 1973 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 335/73 de la Commission, du 31 janvier 1973, fixant les coefficients d'adaptation à appliquer au prix d'achat prévu pour les poires par le règlement (CEE) n° 184/73 du Conseil |
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Version du 1 février 1973 • À jour
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