Règlement (CEE) 2033/80 du 30 juillet 1980
Règlement (CEE) 2033/80 du 30 juillet 1980Abrogé
Version20 août 1980
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 20 août 1980 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 30 juillet 1980 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 31 juillet 1980 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 2033/80 de la Commission, du 30 juillet 1980, relevant, pour une partie de la campagne 1980/1981, le calibre minimal des pommes admises à la commercialisation |
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 20 août 1980 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)