Règlement (CEE) 3527/90 du 5 décembre 1990 concernant l'arrêt de la pêche de la sole commune par les navires battant pavillon des Pays
Règlement (CEE) 3527/90 du 5 décembre 1990 concernant l'arrêt de la pêche de la sole commune par les navires battant pavillon des PaysAbrogé
Version8 décembre 1990
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 8 décembre 1990 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 5 décembre 1990 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 7 décembre 1990 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 3527/90 de la Commission, du 5 décembre 1990, concernant l'arrêt de la pêche de la sole commune par les navires battant pavillon des Pays-Bas |
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Version du 8 décembre 1990 • À jour
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