Règlement (CE) 327/98 du 10 février 1998 portant ouverture et mode de gestion de certains contingents tarifaires d'importation de riz et de brisures de riz
Règlement (CE) 327/98 du 10 février 1998 portant ouverture et mode de gestion de certains contingents tarifaires d'importation de riz et de brisures de rizAbrogé
Version14 février 1998
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Version25 mars 1998
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Version1 janvier 2002
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Version1 janvier 2006
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Version1 juillet 2006
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Version1 janvier 2007
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Version8 mai 2007
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Version21 décembre 2007
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Version28 décembre 2011
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 28 décembre 2011 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 10 février 1998 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 11 février 1998 |
| Titre complet : | Règlement (CE) n° 327/98 de la Commission du 10 février 1998 portant ouverture et mode de gestion de certains contingents tarifaires d'importation de riz et de brisures de riz |
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Version du 28 décembre 2011 • À jour
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