Règlement (CE) 1003/2005 du 30 juin 2005
Règlement (CE) 1003/2005 du 30 juin 2005Abrogé
Version1 juillet 2005
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Version1 août 2006
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Version1 avril 2009
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Version1 janvier 2010
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 janvier 2010 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 30 juin 2005 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 1 juillet 2005 |
| Titre complet : | Règlement (CE) n° 1003/2005 de la Commission du 30 juin 2005 portant application du règlement (CE) n° 2160/2003 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la fixation d’un objectif communautaire de réduction de la prévalence de certains sérotypes de salmonelles dans les cheptels reproducteurs de Gallus gallus et portant modification du règlement (CE) n° 2160/2003 (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) |
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Décision • 1
—
[…] Les mesures visées aux points 3 à 5 doivent être prises lorsque l'analyse d'échantillons prélevés conformément à la partie B, ou conformément au programme de tests décrit dans les annexes [du règlement (CE) no 1003/2005 de la Commission, du 30 juin 2005, portant application du règlement (CE) no 2160/2003 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la fixation d'un objectif communautaire de réduction de la prévalence de certains sérotypes de salmonelles dans les cheptels reproducteurs de Gallus gallus et portant modification du règlement (CE) no 2160/2003 (JO 2005, L 170, p. 12), […]
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Version du 1 janvier 2010 • À jour
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