Règlement (CEE) 1960/92 du 15 juillet 1992 concernant la délivrance des certificats d'importation pour certains produits transformés à base de champignons originaires de T'ai
Règlement (CEE) 1960/92 du 15 juillet 1992 concernant la délivrance des certificats d'importation pour certains produits transformés à base de champignons originaires de T'ai
Version16 juillet 1992
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 16 juillet 1992 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 15 juillet 1992 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 16 juillet 1992 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n 1960/92 de la Commission, du 15 juillet 1992, concernant la délivrance des certificats d'importation pour certains produits transformés à base de champignons originaires de T'ai-wan |
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Version du 16 juillet 1992 • À jour
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