Règlement (CE) 2147/2002 du 2 décembre 2002
Règlement (CE) 2147/2002 du 2 décembre 2002Abrogé
Version23 décembre 2002
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Version1 juillet 2009
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 juillet 2009 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 2 décembre 2002 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 3 décembre 2002 |
| Titre complet : | Règlement (CE) n° 2147/2002 de la Commission du 2 décembre 2002 modifiant le règlement (CE) n° 1455/1999 fixant la norme de commercialisation applicable aux poivrons (piments doux) |
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Version du 1 juillet 2009 • À jour
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