Rectificatif au règlement (CEE) n 1167/90 de la Commisson, du 8 mai 1990, relatif à la vente dans le cadre de la procédure définie au règlement (CEE) n 2539/84 de viandes bovines désossées détenues par certains organismes d'intervention et destinées à être exportées, modifiant le règlement (CEE) n 569/88 et abrogeant le règlement (CEE) n 676/90 (JO n L 118 du 9.5.1990)
Rectificatif au règlement (CEE) n 1167/90 de la Commisson, du 8 mai 1990, relatif à la vente dans le cadre de la procédure définie au règlement (CEE) n 2539/84 de viandes bovines désossées détenues par certains organismes d'intervention et destinées à être exportées, modifiant le règlement (CEE) n 569/88 et abrogeant le règlement (CEE) n 676/90 (JO n L 118 du 9.5.1990)
Version12 mai 1990
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 12 mai 1990 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 12 mai 1990 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CEE) n 1167/90 de la Commisson, du 8 mai 1990, relatif à la vente dans le cadre de la procédure définie au règlement (CEE) n 2539/84 de viandes bovines désossées détenues par certains organismes d'intervention et destinées à être exportées, modifiant le règlement (CEE) n 569/88 et abrogeant le règlement (CEE) n 676/90 (JO n L 118 du 9.5.1990) |
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