Rectificatif au règlement (CE) n o 149/2008 de la Commission du 29 janvier 2008 modifiant le règlement (CE) n o 396/2005 du Parlement européen et du Conseil pour y ajouter les annexes II, III et IV fixant les limites maximales applicables aux résidus des produits figurant à son annexe I ( JO L 58 du 1.3.2008 )
Rectificatif au règlement (CE) n o 149/2008 de la Commission du 29 janvier 2008 modifiant le règlement (CE) n o 396/2005 du Parlement européen et du Conseil pour y ajouter les annexes II, III et IV fixant les limites maximales applicables aux résidus des produits figurant à son annexe I ( JO L 58 du 1.3.2008 )
Version9 septembre 2008
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 9 septembre 2008 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 9 septembre 2008 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CE) n o 149/2008 de la Commission du 29 janvier 2008 modifiant le règlement (CE) n o 396/2005 du Parlement européen et du Conseil pour y ajouter les annexes II, III et IV fixant les limites maximales applicables aux résidus des produits figurant à son annexe I ( JO L 58 du 1.3.2008 ) |
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 9 septembre 2008 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)