Règlement (CEE) 2365/83 du 19 août 1983 relatif à diverses livraisons de froment dur et de semoule de maïs au Haut
Règlement (CEE) 2365/83 du 19 août 1983 relatif à diverses livraisons de froment dur et de semoule de maïs au HautAbrogé
Version21 août 1983
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 21 août 1983 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 19 août 1983 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 20 août 1983 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 2365/83 de la Commission, du 19 août 1983, relatif à diverses livraisons de froment dur et de semoule de maïs au Haut-Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés (UNHCR) au titre de l'aide alimentaire |
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 21 août 1983 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)