Rectificatif au règlement (CE) n° 1101/2004 de la Commission du 10 juin 2004 modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) n° 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale (JO L 211 du 12.6.2004)
Rectificatif au règlement (CE) n° 1101/2004 de la Commission du 10 juin 2004 modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) n° 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale (JO L 211 du 12.6.2004)
Version13 novembre 2004
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 13 novembre 2004 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 13 novembre 2004 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CE) n° 1101/2004 de la Commission du 10 juin 2004 modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) n° 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale (JO L 211 du 12.6.2004) |
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