Rectificatif au règlement (CE) n o 1166/2008 du Parlement européen et du Conseil du 19 novembre 2008 relatif aux enquêtes sur la structure des exploitations et à l'enquête sur les méthodes de production agricole, et abrogeant le règlement (CEE) n o 571/88 du Conseil ( JO L 321 du 1.12.2008 )
Rectificatif au règlement (CE) n o 1166/2008 du Parlement européen et du Conseil du 19 novembre 2008 relatif aux enquêtes sur la structure des exploitations et à l'enquête sur les méthodes de production agricole, et abrogeant le règlement (CEE) n o 571/88 du Conseil ( JO L 321 du 1.12.2008 )
Version24 novembre 2009
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 24 novembre 2009 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 24 novembre 2009 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CE) n o 1166/2008 du Parlement européen et du Conseil du 19 novembre 2008 relatif aux enquêtes sur la structure des exploitations et à l'enquête sur les méthodes de production agricole, et abrogeant le règlement (CEE) n o 571/88 du Conseil ( JO L 321 du 1.12.2008 ) |
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