Rectificatif au règlement (CE) n o 1205/2008 de la Commission du 3 décembre 2008 portant modalités d'application de la directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les métadonnées ( JO L 326 du 4.12.2008 )
Rectificatif au règlement (CE) n o 1205/2008 de la Commission du 3 décembre 2008 portant modalités d'application de la directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les métadonnées ( JO L 326 du 4.12.2008 )
Version15 décembre 2009
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 15 décembre 2009 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 15 décembre 2009 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CE) n o 1205/2008 de la Commission du 3 décembre 2008 portant modalités d'application de la directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les métadonnées ( JO L 326 du 4.12.2008 ) |
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