Rectificatif au règlement (CE) n o 1205/2008 de la Commission du 3 décembre 2008 portant modalités d'application de la directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les métadonnées ( JO L 326 du 4.12.2008 )
Rectificatif au règlement (CE) n o 1205/2008 de la Commission du 3 décembre 2008 portant modalités d'application de la directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les métadonnées ( JO L 326 du 4.12.2008 )
Version15 décembre 2009
Version en vigueur
Entrée en vigueur :
15 décembre 2009
Sur le règlement :
Date de signature :
Date de publication au JOUE :
15 décembre 2009
Titre complet :
Rectificatif au règlement (CE) n o 1205/2008 de la Commission du 3 décembre 2008 portant modalités d'application de la directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les métadonnées ( JO L 326 du 4.12.2008 )
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 15 décembre 2009 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)