Rectificatif au règlement d’exécution (UE) 2023/573 de la Commission du 10 mars 2023 modifiant les annexes V, XIV et XV du règlement d’exécution (UE) 2021/404 en ce qui concerne les mentions relatives à l’Argentine, au Royaume-Uni et aux États-Unis dans les listes des pays tiers en provenance desquels l’entrée dans l’Union d’envois de volailles et de produits germinaux de volailles ainsi que de viandes fraîches et de produits à base de viande de volailles et de gibier à plumes est autorisée («Journal officiel de l’Union européenne» L 75 du 14 mars 2023)
Rectificatif au règlement d’exécution (UE) 2023/573 de la Commission du 10 mars 2023 modifiant les annexes V, XIV et XV du règlement d’exécution (UE) 2021/404 en ce qui concerne les mentions relatives à l’Argentine, au Royaume-Uni et aux États-Unis dans les listes des pays tiers en provenance desquels l’entrée dans l’Union d’envois de volailles et de produits germinaux de volailles ainsi que de viandes fraîches et de produits à base de viande de volailles et de gibier à plumes est autorisée («Journal officiel de l’Union européenne» L 75 du 14 mars 2023)
Version20 avril 2023
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 20 avril 2023 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 20 avril 2023 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement d’exécution (UE) 2023/573 de la Commission du 10 mars 2023 modifiant les annexes V, XIV et XV du règlement d’exécution (UE) 2021/404 en ce qui concerne les mentions relatives à l’Argentine, au Royaume-Uni et aux États-Unis dans les listes des pays tiers en provenance desquels l’entrée dans l’Union d’envois de volailles et de produits germinaux de volailles ainsi que de viandes fraîches et de produits à base de viande de volailles et de gibier à plumes est autorisée («Journal officiel de l’Union européenne» L 75 du 14 mars 2023) |
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