Règlement (CE) 2377/1999 du 9 novembre 1999 fixant la norme de commercialisation applicable aux asperges
Règlement (CE) 2377/1999 du 9 novembre 1999 fixant la norme de commercialisation applicable aux aspergesAbrogé
Version17 novembre 1999
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Version31 janvier 2003
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Version20 mai 2004
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Version6 janvier 2005
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Version26 juillet 2005
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Version1 juillet 2009
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 juillet 2009 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | 9 novembre 1999 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 10 novembre 1999 |
| Titre complet : | Règlement (CE) no 2377/1999 de la Commission, du 9 novembre 1999, fixant la norme de commercialisation applicable aux asperges |
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Version du 1 juillet 2009 • À jour
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