Règlement (CE) 2377/2002 du 27 décembre 2002 portant ouverture et mode de gestion du contingent tarifaire communautaire à l'importation d'orge de brasserie en provenance des pays tiers et dérogeant au règlement (CEE) n° 1766/92 du Conseil
Règlement (CE) 2377/2002 du 27 décembre 2002 portant ouverture et mode de gestion du contingent tarifaire communautaire à l'importation d'orge de brasserie en provenance des pays tiers et dérogeant au règlement (CEE) n° 1766/92 du ConseilAbrogé
Version1 janvier 2003
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Version11 avril 2003
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Version30 juin 2003
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Version1 mai 2004
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Version1 janvier 2007
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Version1 janvier 2008
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Version26 décembre 2008
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 26 décembre 2008 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 27 décembre 2002 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 31 décembre 2002 |
| Titre complet : | Règlement (CE) n° 2377/2002 de la Commission du 27 décembre 2002 portant ouverture et mode de gestion du contingent tarifaire communautaire à l'importation d'orge de brasserie en provenance des pays tiers et dérogeant au règlement (CEE) n° 1766/92 du Conseil |
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