Règlement (CEE) 3123/90 du 29 octobre 1990
Règlement (CEE) 3123/90 du 29 octobre 1990Abrogé
Version30 octobre 1990
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 30 octobre 1990 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 29 octobre 1990 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 30 octobre 1990 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 3123/90 de la Commission, du 29 octobre 1990, clôturant une adjudication relative à la fourniture de sucre blanc à l'UNHCR au titre de l'aide alimentaire |
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Version du 30 octobre 1990 • À jour
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