RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) no 2332/83 de la Commission du 16 août 1983 modifiant le règlement (CEE) no 2006/80 déterminant les centres d' intervention des céréales
RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) no 2332/83 de la Commission du 16 août 1983 modifiant le règlement (CEE) no 2006/80 déterminant les centres d' intervention des céréales
Version4 novembre 1983
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 4 novembre 1983 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 4 novembre 1983 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) no 2332/83 de la Commission du 16 août 1983 modifiant le règlement (CEE) no 2006/80 déterminant les centres d' intervention des céréales |
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