Règlement d'exécution (UE) 2015/1415 du 20 août 2015 concernant l'autorisation de l'astaxanthine en tant qu'additif destiné à l'alimentation des poissons, des crustacés et des poissons d'ornement
Règlement d'exécution (UE) 2015/1415 du 20 août 2015 concernant l'autorisation de l'astaxanthine en tant qu'additif destiné à l'alimentation des poissons, des crustacés et des poissons d'ornement
Version10 septembre 2015
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 10 septembre 2015 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 20 août 2015 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 21 août 2015 |
| Titre complet : | Règlement d'exécution (UE) 2015/1415 de la Commission du 20 août 2015 concernant l'autorisation de l'astaxanthine en tant qu'additif destiné à l'alimentation des poissons, des crustacés et des poissons d'ornement (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) |
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Texte du document
Version du 10 septembre 2015 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l'alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit: